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15
Avril
2019
2018-MOE-0023
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MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU PORT ST ROCH
Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU PORT ST ROCH
Organisme : Commune de Montargis (45207 - MONTARGIS)
  • (45) Loiret
Département(s) de publication : ...
Département(s) de publication : 45 ________________________________________ I. II. IV. V. VI. AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM ET ADRESSES Ville de Montargis, 6, Rue Gambetta BP 719, 45207, MONTARGIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 38 95 10 68, Courriel : marches@montargis.fr, Code NUTS : FRB06 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.montargis.fr Adresse du profil acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr I.2) PROCÉDURE CONJOINTE Sans objet I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques Section II : Objet II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU PORT ST ROCH Numéro de référence : II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 71200000 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Services II.1.4) Description succincte : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU PORT ST ROCH II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : non II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) : Voir ci-dessous Mots descripteurs : Maîtrise d'œuvre Section II : Description OBJET : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU PORT ST ROCH II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Lot nº : II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 71200000 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS : FR Lieu principal d'exécution : II.2.4) Description des prestations : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGMENT DU PORT ST ROCH II.2.5) Critères d'attribution Coût : 1. Valeur technique / Pondération : 70 % 2. Prix des prestations / Pondération : 30 % II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Mots descripteurs : Maîtrise d'œuvre Section IV : Procédure IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) Type de procédure Procédure concurrentielle avec négociation Explication : IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.6) Enchère électronique : IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 194-439319 du 09/10/2018 IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation : Section V : Attribution du marché Un marché/lot est attribué : oui V.1) Informations relatives à une non-attribution Sans objet V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 1.e.r avril 2019 V.2.2) Informations sur les offres * Nombre d'offres reçues : 3 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui V.2.3) Nom et adresse du titulaire LANCEREAU Gérard - Mandataire du Groupement, 86000, Poitiers, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui ARPENTERE PAYSAGE - Co-Traitant du Groupement, 75011, Paris, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui CLIMAT CONSEIL - Co-traitant du Groupement, 86280, St Benoit, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui S.C.E. - Co-Traitant du Groupement, 44262, Nantes, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : non SONECO - Co-Traitant du Groupement, 86000, Poitiers, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 724 940 Monnaie : euros V.2.5) Information sur la sous-traitance Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros Proportion : % Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Section VI : Renseignements complémentaires VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Le montant du marché indiqué ci-dessus, soit 724 940.00 euros (H.T.) Se décompose de la façon suivante : Tranche Ferme : 699 940.00 euros (H.T.) Tranche Optionnelle : 25 000.00 euros (H.T.) S'ajoute à la Tranche Optionnelle le montant d'un jour supplémentaire : 700.00 euros (H.T.) VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d' Orléans, 28, Rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057, ORLEANS CEDEX, F VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet https://www.telerecours.fr/ VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS AU JOIE/BOAMP 15/04/2019 DATE D’ENVOI DU PRESENT AVIS 15/04/2019
16
Juin
2019
00:00
MAPA
Fournitures
15
Avril
2019
2018-FCS-0034
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MARCHE DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE D'EXTINCTEURS ET D'ACCESSOIRES
Objet : MARCHE DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE D'EXTINCTEURS ET D'ACCESSOIRES
Organisme : Commune de Montargis (45207 - MONTARGIS)
  • (45) Loiret
AVIS D’ATTRIBUTION Département : 45 - Loiret Nom et adresse officiels de ...
AVIS D’ATTRIBUTION Département : 45 - Loiret Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE MONTARGIS Service Marchés Publics Correspondant : MME RISPAL Céline , Responsable de la commande Publique, 6, Rue Gambetta , BP 719 , 45207 MONTARGIS CEDEX. Tél: 0238951068. Courriel: marches@montargis.fr. Adresse internet: http://www.montargis.fr Adresse internet du profil d'acheteur: https://webmarche.solaere.recia.fr Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : MARCHE DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE D'EXTINCTEURS ET D'ACCESSOIRES Critères d'attributions retenus : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - Prix des prestations ( 70 % ) - Valeur technique ( 30 % ) Type de procédure : Procédure adaptée. Attribution du marché : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 11 mois, reconductibles trois fois par période de 12 mois, soit 47 mois. Titulaire du marché : Sté LUCAS SECURITE 45750 ST PRYVE ST MESMIM Date d'attribution : 26 mars 2019 Montant du marché ou niveau des offres : Montant minimum annuel : 4 000,00 euro(s) H.T. Montant maximum annuel : 10 000,00 euro(s) H.T. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d' Orléans. 28, Rue de la Bretonnerie , 45057 ORLEANS CEDEX , Cedex 1 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet https://www.telerecours.fr/ Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2019
16
Juin
2019
00:00
AOO
Fournitures
4
Avril
2019
2018-FCS-0035
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FOURNITURE ET INSTALLATION EN LOCATION DE TENTES, STRUCTURES, MOBILIER, MOQUETTE ET CHAUFFAGE, POUR DIVERS SALONS, FOIRES ET MANIFESTATIONS
Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION EN LOCATION DE TENTES, STRUCTURES, MOBILIER, MOQUETTE ET CHAUFFAGE, POUR DIVERS SALONS, FOIRES ET MANIFESTATIONS
Organisme : Commune de Montargis (45207 - MONTARGIS)
  • (45) Loiret
Département(s) de publication : ...
Département(s) de publication : 45 ________________________________________ I. II. IV. V. VI. AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM ET ADRESSES Ville de Montargis, 6, Rue Gambetta BP 719, 45207, MONTARGIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 38 95 10 68, Courriel : marches@montargis.fr, Code NUTS : FRB06 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.montargis.fr Adresse du profil acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr I.2) PROCÉDURE CONJOINTE Sans objet I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques Section II : Objet II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET INSTALLATION EN LOCATION DE TENTES, STRUCTURES, MOBILIER, MOQUETTE ET CHAUFFAGE, POUR DIVERS SALONS, FOIRES ET MANIFESTATIONS Numéro de référence : II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 44212320 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Fournitures II.1.4) Description succincte : FOURNITURE ET INSTALLATION EN LOCATION DE TENTES, STRUCTURES, MOBILIER, MOQUETTE ET CHAUFFAGE, POUR DIVERS SALONS, FOIRES ET MANIFESTATIONS II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : non II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) : Valeur : Voir au II 2 14 Mots descripteurs : Location (matériels), Tente Section II : Description OBJET : FOURNITURE ET INSTALLATION EN LOCATION DE TENTES, STRUCTURES, MOBILIER, MOQUETTE ET CHAUFFAGE, POUR DIVERS SALONS, FOIRES ET MANIFESTATIONS II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Lot nº : II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 39522530 Descripteur supplémentaire : Code CPV principal : 39151000 Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS : FR Lieu principal d'exécution : II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE ET INSTALLATION EN LOCATION DE TENTES, STRUCTURES, MOBILIER, MOQUETTE ET CHAUFFAGE, POUR DIVERS SALONS, FOIRES ET MANIFESTATIONS II.2.5) Critères d'attribution Coût : 1. Valeur Technique / Pondération : 60 % 2. Prix / Pondération : 40 % II.2.11) Information sur les options Options : non II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande, reconductible 3 fois. Pour chaque période : Montant minimum : 30 000.00 euros H.T., montant maximum : 75 000,00 euros H.T., soit pour l'ensemble de la durée du marché, un montant maximum : 300 000,00 euros H.T. Durée totale du marché : 46 mois. Section IV : Procédure IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte Explication : IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.6) Enchère électronique : Sans objet IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 003-002812 du 04/01/2019 IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation : Sans objet Section V : Attribution du marché Un marché/lot est attribué : oui V.1) Informations relatives à une non-attribution Sans objet V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2019 V.2.2) Informations sur les offres * Nombre d'offres reçues : 5 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire ACCUEIL PLEIN AIR, 45460 Les Bordes, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 300 000,00 Monnaie : euros V.2.5) Information sur la sous-traitance Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Sans objet Section VI : Renseignements complémentaires VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d' Orléans, 28, Rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057, ORLEANS CEDEX, F VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Voir ci-dessus. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS AU JOUE/BOAMP 04/04/2019 DATE D'ENVOI DU PRÉSENT 04/04/2019
5
Juin
2019
23:59
AOO
Services
21
Fév.
2019
2018-MOE-0031
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Objet : MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD DES BELLES MANIERES, DE LA RUE DU MOULIN A TAN, DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, DE LA RUE RAYMOND LAFORGE ET DE LA RUELLE PINON
Organisme : Commune de Montargis (45207 - MONTARGIS)
  • (45) Loiret
J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24 Département(s) de ...
J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24 Département(s) de publication : 45 ________________________________________ I. II. IV. V. VI. AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM ET ADRESSES Ville de Montargis, 6, Rue Gambetta BP 719, Point(s) de contact : Service des Marchés Publics, 45207, MONTARGIS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 38 95 10 68, Courriel : marches@montargis.fr, Code NUTS : FRB06 Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.montargis.fr Adresse du profil acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr I.2) PROCÉDURE CONJOINTE I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR Autorité régionale ou locale I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Services généraux des administrations publiques Section II : Objet II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II.1.1) Intitulé : MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD DES BELLES MANIERES, DE LA RUE DU MOULIN A TAN, DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, DE LA RUE RAYMOND LAFORGE ET DE LA RUELLE PINON Numéro de référence : II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 71200000 Descripteur supplémentaire : II.1.3) Type de marché Services II.1.4) Description succincte : MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD DES BELLES MANIERES, DE LA RUE DU MOULIN A TAN, DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, DE LA RUE RAYMOND LAFORGE ET DE LA RUELLE PINON II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : non II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) : Mots descripteurs : Maîtrise d'œuvre Section II : Description OBJET : MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD DES BELLES MANIERES, DE LA RUE DU MOULIN A TAN, DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, DE LA RUE RAYMOND LAFORGE ET DE LA RUELLE PINON II.2) DESCRIPTION II.2.1) Intitulé : Lot nº : II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 71200000 II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS : FR Lieu principal d'exécution : Montargis II.2.4) Description des prestations : MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD DES BELLES MANIERES, DE LA RUE DU MOULIN A TAN, DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, DE LA RUE RAYMOND LAFORGE ET DE LA RUELLE PINON II.2.5) Critères d'attribution Coût : 1. Prix des prestations / Pondération : 50.00 % 2. Valeur technique / Pondération : 50.00 % II.2.11) Information sur les options Options :oui Description des options : Tranche Optionnelle no1 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet : II.2.14) Informations complémentaires : Mots descripteurs : Maîtrise d'œuvre Section IV : Procédure IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.6) Enchère électronique : Sans objet IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 209-477873 du 30/10/2018 IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation : Sans objet Section V : Attribution du marché Marché nº : Lot nº : Intitulé : MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LE REAMENAGEMENT DU BOULEVARD DES BELLES MANIERES, DE LA RUE DU MOULIN A TAN, DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE, DE LA RUE RAYMOND LAFORGE ET DE LA RUELLE PINON Un marché/lot est attribué : oui V.1) Informations relatives à une non-attribution Sans objet V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 février 2019 V.2.2) Informations sur les offres * Nombre d'offres reçues : 7 * Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui V.2.3) Nom et adresse du titulaire URBICUS, Numéro national d'identification : Mandataire du Groupement, 78000, Versailles, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui Cabinet MERLIN, Numéro national d'identification : Co-Traitant du Groupement, 45400, Semoy, F, Code NUTS : FR Le titulaire est une PME : oui V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 215 600,00 Monnaie : euros V.2.5) Information sur la sous-traitance Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros Proportion : % Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Section VI : Renseignements complémentaires VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES La valeur totale du marché comprend la tranche ferme et la tranche optionnelle VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans, 28, Rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45057, ORLEANS CEDEX, F VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet https://www.telerecours.fr VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS AU JOUE/BOAMP 21/02/2019 DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 21/02/2019
21
Avril
2019
12:00