Département(s) de publication : 45
Annonce No 23-156896
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I. II. IV. V. VI. VII.
AVIS DE MODIFICATION
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Montargis, Numéro national d'identification : 21450208000226, 6 Rue Gambetta, 45207, Montargis, F, Téléphone : (+33) 2 38 95 10 68, Courriel : marches@montargis.fr, Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.montargis.fr
Adresse du profil acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Amenagement Du Port Saint Roch Et Construction D'Une Capitainerie
Numéro de référence : 2021-Tx-0014
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45242210
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
Mots descripteurs : Bâtiment, Installation portuaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GROS OEUVRE
Lot nº : 5.A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description du contrat au moment de la conclusion du contrat : Gros Oeuvre
II.2.7) Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois : 38
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
Mots descripteurs : Bâtiment, Installation portuaire
Section IV : Procédure
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 230-602224 du 26/11/2021
Section V : Attribution du marché/ de la concession
Marché nº : 2021-TX-0014
Lot nº : 5.A
Intitulé : GROS OEUVRE
V.2) Attribution du marché/ de la concession
V.2.1) Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 8 novembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Sté REVIL, 45700, PANNES, F, Code NUTS : FR
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché : 202 660,57 / Monnaie : euros
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
Section VII : Modifications du contrat / de la concession
VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1)) Code CPV principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
Code CPV principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
VII.1.4) Description des prestations : Gros Oeuvre
VII.1.5) Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession :
Durée en mois : 38
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
VII.1.6) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur totale du marché : 202 660,57 / Monnaie : euros
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
VII.1.7) Nom et adresse du titulaire /concessionnaire :
Sté REVIL, 45700, PANNES, F, Code NUTS : FR
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : non
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1) Description des modifications :
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat) : Travaux supplémentaires
VII.2.2) Raisons de la modification :
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/ UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
R.2194-2 : Modifications des descentes de charges sur les micropieux, modifications des ouvrages du poste ENEDIS, travaux supplémentaires liés aux demandes ENEDIS conformément au guide SEQUELEC.
VII.2.3) Augmentation de prix :
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA : 202 660,57 / Monnaie : euros
Valeur hors TVA : 250 343,94 / Monnaie : euros
DATE D’ENVOI DU PRESENT AVIS AU BOAMP/JOUE : 09/11/2023
DATE D’ENVOI DU PRESENT AVIS : 14/11/2023